Documentation - Publications

Découvrez l’intégralité des documents et publications du SNPDOSS et institutionnelles

Document

Date

Action

Avenant du 13-07-21 au PA de 1993 relatif aux régimes de retraite complémentaire du personnel de direction du RG

2021

Protocole d’accord du 13 juillet 2021 – dispositif de soutien aux salariés proches aidants

2021

Rapport du HCAAM sur la régulation du système de santé – juin 2021

2021

Comité des carrières – Rapport d’activité 2020

2021

Rapport Formation 2019 – UCANSS

2020

Rapport Emploi 2019 – UCANSS

2020

Commission d’inscription sur la liste d’aptitude – Rapport d’activité 2020

2021

Bilan du Protocole d’accord ADD de 2005 – exercice 2018

2019

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